Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAVA T
SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4082759
Date de dépôt :
09/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2024
JAVA T de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE

Présentation de la marque JAVA T

Déposée par voie électronique le 9 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JAVA T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE domicilié(e) LE CLOS DES SOURCES - 61420 - LA FERRIERE BOCHARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 420 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Carole ROGER domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque JAVA T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAVA T est expirée depuis le 9 avril 2024.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE a également déposé les autres marques suivantes : LIMORANGE , ONDI , ZAPATA , COT , FAN , AURELE , RENO , HALOUINE , AMERINE , HEP


SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - LE CLOS DES SOURCES - 61420 - LA FERRIERE BOCHARD - France - SIREN 095420014


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Carole ROGER - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Boissons à base de thé ;

Sodas.